COTE D'OR
Présentation de la marque COTE D'OR
Déposée le 6 juillet 1990 par la société étrangère KRAFT JACOBS SUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE D'OR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE D'OR est expirée depuis le 6 juillet 2010.
KRAFT JACOBS SUCHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170613 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196250 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334742 - Publication au BOPI 2001-11-12
Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207009 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 17 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210309 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 10 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523519 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10